1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://micro.taekwondo-bordeaux.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) – Contact : clment_vignaud@yahoo.fr 0631097054 – Adresse : 246, avenue d’eysines 33200 Bordeaux.
Identification de l’entreprise : Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) – SIREN : 902193242 – RCS ou RM : – Adresse postale : 246, avenue d’eysines 33200 Bordeaux
Directeur de la publication : Vignaud Clément – Contact : clment_vignaud@yahoo.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://micro.taekwondo-bordeaux.fr/.
Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://micro.taekwondo-bordeaux.fr/.
Vignaud Clément – DzmaDaDo (micro entreprise) s’engage à sécuriser au mieux le site https://micro.taekwondo-bordeaux.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://micro.taekwondo-bordeaux.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.